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- Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 06/04/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gaspar Gascon Abellan, membre du comité exécutif et directeur de l'ingénierie du Groupe Renault, accompagné de Mme Véronique Dosdat, directrice des affaires publiques, de M. Jean-Christophe Beziat, directeur des relations institutionnelles environnement et innovation et de Mme Louise d'Harcourt, directrice des affaires parlementaires et politiques
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (commission élargie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 25/05/2016
- Suite de l'examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Sébastien Denaja, rapporteur) ...
- Compte rendu de réunion n° 005 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 17/10/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la délégation aux outre-mer, sur le développement durable outre-mer, avec M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, M. Paul Giacobbi, président et M. Olivier Laroussinie, directeur général de l'Agence des aires marines protégées, M. Philippe Lemercier, délégué général outre-mer de l'Ifremer, M. Lionel Lemoine, directeur du Département Ressources physiques et Écosystèmes fond de mer de l'Institut Carnot Edrome, M. Pierre-Marie Abadie, directeur de l'énergie, et M. Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 01/02/2017
- — Communication, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et de M. Damien Meslot sur le projet Source Solde
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 13/05/2015
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (n° 2341) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
- Date de réunion : 17/11/2016
- (Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports)
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 21/01/2014
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- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/02/2014
- Audition de M. Hervé Machenaud, directeur exécutif du groupe Production et Ingénierie d'EDF
- Compte rendu de réunion n° 007 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 28/05/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Parini, directeur régional des finances publiques Île-de-France et Paris (DRFIP), Mme Janine Pécha, administratrice générale des finances publiques, responsable du pôle fiscal Paris sud-ouest, M. André Bonnal, administrateur des finances publiques, adjoint de la responsable, et M. Pascal Pavy, administrateur des finances publiques adjoint, responsable de division
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