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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/12/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2014
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 070 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/02/2013
  1. Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du Budget, sur les contentieux communautaires fiscaux
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/01/2017
  1. Examen pour avis de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative au respect de l'animal en abattoir (n° 4312) (M. Olivier Falorni, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général d'Air France
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 1635) (Mme Laurence Abeille, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de la CGT, organisation syndicale non signataire de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013, représentée par M. Thierry Lepaon, Mmes Francine Blanche et Agnès Le Bot, membres de la commission exécutive confédérale, et Mme Anne Braun, conseillère juridique, sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n° 774)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 017 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de professionnels de l'usufruit locatif social évolutif (PULSE) : M. Alain Laurier, président de l'association et président de Pierre Épargne Retraite Logement (PERL), et M. Marc Bonjour, directeur des relations institutionnelles de PERL, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, sur la réforme du code minier
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 23/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman (CFCM) et de M. Joël Mergui, président du Consistoire central israélite de France.