Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

765412 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 003 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 14/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), et M. Philippe Le Clézio, secrétaire confédéral, M. Jean-Yves Delannoy, délégué national pour le secteur de la protection sociale de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), et Mme Justine Vincent, chargée d'études économiques, Mme Marie-Madeleine Pattier, administratrice de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) à la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), M. Michel Coronas, administrateur de la Confédération générale du travail (CGT) à la CNAF, et M. Pierre-Yves Chanu, conseiller confédéral, MM. Patrick Brillet et Didier Aubossu, administrateurs de Force ouvrière (FO) à la CNAF
Compte rendu de réunion n° 055 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/04/2013
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information commune de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation et de la Commission des affaires sociales sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gaspar Gascon Abellan, membre du comité exécutif et directeur de l'ingénierie du Groupe Renault, accompagné de Mme Véronique Dosdat, directrice des affaires publiques, de M. Jean-Christophe Beziat, directeur des relations institutionnelles environnement et innovation et de Mme Louise d'Harcourt, directrice des affaires parlementaires et politiques
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/11/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Suite de l'examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Sébastien Denaja, rapporteur) ...
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/10/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la délégation aux outre-mer, sur le développement durable outre-mer, avec M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, M. Paul Giacobbi, président et M. Olivier Laroussinie, directeur général de l'Agence des aires marines protégées, M. Philippe Lemercier, délégué général outre-mer de l'Ifremer, M. Lionel Lemoine, directeur du Département Ressources physiques et Écosystèmes fond de mer de l'Institut Carnot Edrome, M. Pierre-Marie Abadie, directeur de l'énergie, et M. Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/02/2017
  1. — Communication, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et de M. Damien Meslot sur le projet Source Solde
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (n° 2341) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 17/11/2016
  1. (Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/01/2014
  1. 2