Résultats de la recherche

765412 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 0074 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen d'une proposition de résolution relative à l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française du développement (AFD), sur la gestion des crises et les questions climatiques.
Compte rendu de réunion n° 3 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Évaluation du développement des services à la personne : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/11/2016
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne (n° 4124) (M. Hervé Pellois, rapporteur).
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/12/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances et la commission des affaires européennes, de Mme Magrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/10/2015
  1. Compte rendu du déplacement au Liban d'une délégation de la mission d'information sur le Liban M. Axel Poniatowski, président ; M. Benoît Hamon, rapporteur 2
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 22/07/2015
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 0060 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/05/2013
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et de M. Rudy salles sur le financement du cinéma européen.
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 14/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Élodie Lematte, conseillère en charge des affaires financières, de l'emploi et de la protection sociale agricole, au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements.
Compte rendu de réunion n° 053 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/04/2013
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères.