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- Compte rendu de réunion n° 346 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/02/2017
- I. Examen du rapport d'information de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron sur l'avenir de la politique agricole commune
- II. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Rudy Salles sur la politique européenne du cinéma
- III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur les missions européennes PSDC au Mali
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 17/09/2014
- Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis relatif aux conséquences de la privatisation des sociétés d'autoroutes au regard des règles de concurrence
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 047 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/03/2013
- Audition de M. Alistair Burt, ministre délégué chargé du Moyen-Orient, de l'Afrique du Nord, de l'Amérique du Nord et de l'Asie du Sud au ministère des affaires étrangères du Royaume-Uni.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur la simplification législative
- Date de réunion : 20/02/2014
- Audition de de M. Rémi Bouchez, ancien commissaire à la simplification
- Audition de M. Éric Doligé, sénateur et auteur du rapport sur la simplification des normes applicables aux collectivités locales (juin 2011)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 01/10/2015
- Élection du bureau de la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 19/05/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/01/2017
- — Audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie Verdier, directrice du budget
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 15/07/2014
- En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, candidat à la présidence de la RATP
- Vote sur la nomination
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 13/12/2012
- Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales, et M. Hervé Drouet, directeur
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
- Mme Michèle Laporte, directrice générale de Medicat-Partner, et M. Christophe Toulemonde, directeur de Securex Medical Services
- Dr Bernard Schmitt, directeur régional du service médical d'Île-de-France, et Dr Aïda Jolivet, médecin conseil chef de service responsable du pôle contrôle des prestations et relations avec les assurés, Dr François-Xavier Brouck, médecin conseil chef de service responsable de l'échelon local du service médical de Paris, et Dr Pascale Peyre-Costa, médecin conseil chef de service responsable de l'échelon local du service médical de l'Essonne
- Compte rendu de réunion n° 023 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 11/04/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Denis Combrexelle, directeur général du travail, assisté de Mme Anne Sipp, sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »
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