199989 résultats trouvés
- Question écrite n° 54774 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 29/04/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 54736 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 29/04/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 22/04/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, accompagné de M. Jean-Philippe Bourgoin, directeur de la stratégie et des programmes, et de M. Jean-Pierre Vigouroux, chef du service des affaires publiques
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 22/04/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, accompagné de M. Jean-Philippe Bourgoin, directeur de la stratégie et des programmes, et de M. Jean-Pierre Vigouroux, chef du service des affaires publiques
- Question écrite n° 54303 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 22/04/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
- Question écrite n° 54321 de M. Bernard Debré
- Date de dépôt : 22/04/2014
- santé - politique de la santé - politiques publiques. étude Esteban. méthodologie
- Question écrite n° 54370 de M. Laurent Grandguillaume
- Date de dépôt : 22/04/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- N° 1889 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif à l'Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust)
- Date de dépôt : 16/04/2014
- Voir le dossier (Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust))
- Compte rendu de réunion n° 50 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/04/2014
- Nomination de rapporteurs
- Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique
- Compte rendu de réunion n° 124 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 15/04/2014
- I. Table-ronde sur la politique européenne de l'asile avec la participation de : M. Laurent Muschel, directeur migration et asile, direction générale affaires intérieures de la Commission européenne ; Mme Geneviève Jacques, Présidente de la CIMADE ; M. Robert Visser, directeur exécutif du Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) ; M. Kris Pollet, conseiller juridique et politique du Conseil européen sur les réfugiés et les exilés (ECRE) ; M. Jean-François Dubost, responsable du programme personnes déracinées d'Amnesty international France ; Mme Brigitte Frénais-Chamaillard, cheffe du service asile à la direction générale des étrangers en France du Ministère de l'intérieur ; Mme Claire Salignat, responsable des questions européennes de Forumréfugiés
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