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- N° 2747 tome I - Rapport de Mme Aurore Bergé, Mme Sophie Mette et Mme Béatrice Piron sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n°2488).
- Date de dépôt : 05/03/2020
- Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
- N° 2747 tome II - Rapport de Mme Aurore Bergé, Mme Sophie Mette et Mme Béatrice Piron sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n°2488).
- Date de dépôt : 05/03/2020
- Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
- N° 2743 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires
- Date de dépôt : 05/03/2020
- Voir le dossier (Transparence de l'information sur les produits alimentaires)
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 04/03/2020
- – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/03/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, dans la perspective du prochain Conseil européen des affaires étrangères (politique commerciale commune).
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/03/2020
- Audition, à huis clos, du général de division aérienne Didier Tisseyre, général commandant la cyber défense sur le thème "le cyber, nouvel espace de conflictualité".
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 04/03/2020
- – Examen de la proposition de loi visant à plafonner les frais bancaires (n° 2599) (M. Alexis CORBIÈRE, rapporteur)
- N° 2734 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Barbara Pompili et M. Jean-Marie Sermier déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
- Date de dépôt : 04/03/2020
- Voir le dossier (Application de la loi portant création de l'Office français de la biodiversité)
- N° 2733 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Yolaine de Courson et M. Hubert Wulfranc déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
- Date de dépôt : 04/03/2020
- Voir le dossier (Application de la loi portant création de l'Agence nationale de la cohésion des territoires)
- N° 2742 - Proposition de résolution de M. Bernard Perrut tendant à la création d'une commission d'enquête sur le coronavirus
- Date de dépôt : 04/03/2020
- Voir le dossier (Création d'une commission d'enquête sur le coronavirus)
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