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Compte rendu de réunion n° 92 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 11/12/2020
  1. Audition publique de Mme Marie-Paule Kieny, présidente du comité scientifique sur les vaccins covid-19
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/11/2019
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Guillaume Garot contre la désertification médicale et pour la prévention (n° 2354)
  2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution de Mme Ericka Bareigts tendant à la création d'une commission d'enquête sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (n° 2269)
  3. Examen de la proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (n° 2226)
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 02/10/2018
  1. Audition de M. Jacques MÉZARD, Ministre de la Cohésion des territoires.
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 02/07/2019
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (n° 1491, Mme Catherine Kamowski, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/03/2018
  1. Audition de M. Didier MIGAUD, président du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), sur le rapport « Les prélèvements obligatoires sur le capital des ménages »
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/06/2019
  1. audition de M. Jean Gaubert, médiateur national de l'énergie ;
  2. nomination d'un rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 19/01/2021
  1. – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 13/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/03/2018
  1. – Table ronde sur la réforme fiscale américaine :
  2. M. Gaël PERRAUD, sous-directeur des bureaux E (prospective et relations internationales), direction de la législation fiscale
  3. Mme Laetitia de LA ROCQUE, secrétaire générale de l'IFA (International Fiscal Association) France
  4. Mme Anne-Laure DELATTE, directrice adjointe du Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 28/10/2020
  1. Table ronde de représentants de syndicats des officiers et des commissaires de police