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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/03/2010
  1. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (n° 2373) (M. Jean-François Lamour, Rapporteur) 2
  2. Amendements examinés par la Commission 32
  3. Informations relatives à la Commission 58
  4. Présences en réunion 59
Compte rendu de réunion n° 175 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Réunion commune des commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar sur l'élargissement (ouverte à la presse) (fin)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 23/01/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 03/07/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Paul de Viguerie, rapporteur du Conseil Économique et Social, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (N° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/10/2011
  1. Communication de M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour les années 2011-2015
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 06/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le problème spécifique des jeunes
  2. M. Jean Yves Salaün, délégué général de l'Association Prévention routière
  3. M. Ahmed Lel Khadiri, délégué général de Animafac
  4. M. Philippe Loup, président de la Fédération générale des associations étudiantes (Fage)
  5. M. Marc Meunier, sous directeur de l'éducation routière - Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (DSCR)
  6. M. Jean-Pascal Assailly, chargé de recherche à l'IFSTTAR et M. Sylvain Lassarre, directeur de recherche
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/10/2010
  1. Roumanie : accord relatif à une coopération en vue de la protection des mineurs roumains isolés sur le territoire de la République française et à leur retour dans leur pays d'origine ainsi qu'à la lutte contre les réseaux d'exploitation concernant les mineurs (n° 2503) Mme Chantal Bourragué, rapporteure
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Examen de la proposition de résolution sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2010 2
  2. Informations relatives à la Commission 7
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/03/2011
  1. Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/10/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion