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Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 21/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nolwenn Briand, responsable du Pôle national des économies d'énergie, de M. Olivier David, chef du service climat et efficacité énergétique, et de M. Alexandre Dozières, chef du bureau économies d'énergies et chaleur renouvelable de ce service.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
Date de réunion : 21/05/2019
  1. – Audition de M. Philippe Lutz, inspecteur général de la police nationale à la Direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
N° 1953 - Proposition de résolution de M. Philippe Gosselin exprimant la gratitude de l'Assemblée nationale et du peuple français à tous les combattants engagés dans le débarquement de Normandie le 6 juin 1944 à l'occasion du soixante-quinzième anniversaire du D-Day et souhaitant une commémoration de l'événement le 6 juin 2019 dans un esprit et un voeu de paix universelle
Date de dépôt : 21/05/2019
Voir le dossier (Gratitude à tous les combattants du débarquement de Normandie du 6 juin 1944)
Question écrite n° 19636 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 21/05/2019
agroalimentaire - Urgence à lutter contre la malbouffe - Urgence à lutter contre la malbouffe
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 20/05/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Lauriol, fondateur d'Arkose consulting.
N° 1952 - Proposition de résolution de M. Sylvain Maillard visant à lutter contre l'antisémitisme
Date de dépôt : 20/05/2019
Voir le dossier (Lutte contre l'antisémitisme)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/05/2019
  1. – suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 17 mai 2019
Date de séance : 17/05/2019
  1. 1. Transformation de la fonction publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 16/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Bensasson, président-directeur général d'EDF Renouvelables.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 16/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Chalmin, président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires (OFPM), accompagné de M. Philippe Paquotte, secrétaire général, de Mme Amandine Hourt, chargée de mission, et de Mme Mylène Testut-Neves, directrice marchés, études et prospective de FranceAgriMer.