Résultats de la recherche

214708 résultats trouvés

N° 2247 - Rapport d'information de Mmes Anissa Khedher et Laurence Trastour-Isnart déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le suivi des blessés: Date de dépôt : 18/09/2019; Voir le dossier (Suivi des blessés)
N° 2244 annexe 0 - Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique.: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Centre national de la musique)
N° 2246 - Rapport d'information de MM. Éric Coquerel et Jean-Paul Mattei déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'impôt universel: Date de dépôt : 17/09/2019; Voir le dossier (Impôt universel)
Amendement n° 793 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243: Date de dépôt : 17/09/2019; Amendement de M. Di Filippo - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Bioéthique)
N° 2245 - Proposition de résolution de Mme Valérie Rabault invitant la France à demander la libération de Lula: Date de dépôt : 17/09/2019; Voir le dossier (Demande de la libération de Lula)
Question écrite n° 22833 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 17/09/2019; consommation - Les démarchages téléphoniques abusifs - Les démarchages téléphoniques abusifs
Question écrite n° 22872 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 17/09/2019; impôts et taxes - Le montant dérisoire de l'imposition de la plateforme de location Airbnb - Le montant dérisoire de l'imposition de la plateforme de location Airbnb
Amendement n° 321 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243: Date de dépôt : 16/09/2019; Amendement de Mme Genevard, M. Reiss, M. Hetzel, Mme Valérie Boyer, M. Quentin, M. Door, M. Sermier, Mme Dalloz, M. Viala et M. Le Fur - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)
Amendement n° 104 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243: Date de dépôt : 16/09/2019; Amendement de Mme Lorho, Mme Thill et Mme Ménard - Article 17 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)
N° 2243 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2187).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Bioéthique)