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Question écrite n° 11755 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 03/10/2023
enseignement - Violences scolaires - Violences scolaires
Question écrite n° 13757 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 12/12/2023
transports aériens - Arrêt total des vols Air France depuis Orly - Arrêt total des vols Air France depuis Orly
Question écrite n° 14417 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 23/01/2024
élevage - Difficultés rencontrées par la filière laitière - Difficultés rencontrées par la filière laitière
Question écrite n° 1688 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 04/10/2022
animaux - Conséquences des feux de forêt de l'été 2022 sur la population animale - Conséquences des feux de forêt de l'été 2022 sur la population animale
Question écrite n° 18036 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 28/05/2024
automobiles - Contrôle technique des motos et autres véhicules de collection - Contrôle technique des motos et autres véhicules de collection
Question écrite n° 16263 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 19/03/2024
élevage - Difficultés rencontrées par les éleveurs d'oiseaux domestiques amateurs - Difficultés rencontrées par les éleveurs d'oiseaux domestiques amateurs
Question écrite n° 8562 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 06/06/2023
cours d'eau, étangs et lacs - Destruction des chaussées de moulins - Destruction des chaussées de moulins
Question écrite n° 11661 de Mme Martine Etienne
Date de dépôt : 03/10/2023
accidents du travail et maladies professionnelles - France Travail et accidents du travail - France Travail et accidents du travail
Question écrite n° 6240 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 14/03/2023
droits fondamentaux - Non-respect des procédures d'hospitalisation en psychiatrie - Non-respect des procédures d'hospitalisation en psychiatrie
Question écrite n° 18373 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 04/06/2024
pharmacie et médicaments - Pharmacie et médicaments - Crise de la profession de pharmacien - Pharmacie et médicaments - Crise de la profession de pharmacien