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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 juin 2014
Date de séance : 18/06/2014
  1. 1. Réforme ferroviaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 4 juin 2013
Date de séance : 04/06/2013
  1. 1. Refondation de l'école de la République (n° 1093) (Deuxième lecture) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 01 juillet 2016
Date de séance : 01/07/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 31 mars 2016
Date de séance : 31/03/2016
  1. 1. Information de l’administration et protection des mineurs
  2. 2. Débat sur l’accueil des réfugiés en Europe
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 mai 2016
Date de séance : 24/05/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 janvier 2016
Date de séance : 14/01/2016
  1. 1. Ancrage territorial de l’alimentation
  2. 2. Suppression de la publicité commercialedans les programmes jeunesse de la télévision publique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 10 octobre 2014
Date de séance : 10/10/2014
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 janvier 2017
Date de séance : 12/01/2017
  1. 1. Éthique du sport, régulation et transparence du sport professionnel
  2. 2. Respect de l’animal en abattoir
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 décembre 2016
Date de séance : 14/12/2016
  1. 1. Statut de Paris et aménagement métropolitain
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 juillet 2013
Date de séance : 10/07/2013
  1. 1. Élection des conseillers de Paris (suite)
  2. 2. Recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance