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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 26 novembre 2014
Date de séance : 26/11/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse
  3. 3. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 janvier 2014
Date de séance : 10/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 23 novembre 2016
Date de séance : 23/11/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 avril 2015
Date de séance : 16/04/2015
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Accord d’association Union européenne-Moldavie
  3. 3. Renseignement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 septembre 2016
Date de séance : 27/09/2016
  1. 1. Dispositif de continuité de fourniture de gaz et d’électricité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 juin 2013
Date de séance : 25/06/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Transparence de la vie publique (votes solennels)
  3. 3. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière - Procureur de la République financier (votes solennels)
  4. 4. Consommation (suite) (n° 1156)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 juin 2016
Date de séance : 01/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Répression des abus de marché
  3. 3. Economie bleue
  4. 4. Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 30 juin 2016
Date de séance : 30/06/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 mars 2016
Date de séance : 08/03/2016
  1. 1. Décès de Mme la députée Sophie Dessus
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Remplacement d’une députée
  4. 4. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  5. 5. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 18 novembre 2016
Date de séance : 18/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance