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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 31/05/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François Mariotti, professeur à AgroParisTech, président du comité d'experts spécialisés « nutrition humaine » de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Audition de M. Jean-François Carenco, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) sur le projet « Hercule ».
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Examen du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 30/05/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Karine Jacquemart, directrice générale de Foodwatch France.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/12/2020
  1. – Examen du rapport de la mission d'information sur l'accueil familial (Mmes Mireille Robert et Josiane Corneloup, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/03/2021
  1. Table ronde sur l'organisation du travail et le télétravail :
  2. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) – Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion – M. Malik Koubi, sous-directeur « Salaire, travail et relations professionnelles », et M. Louis Malard, chargé d'étude à la mission analyse économique
  3. Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) – Mme Amandine Brugière, responsable du département « Capitalisation et développement des connaissances » et Mme Karine Babule, chargée de mission au sein du département « Expérimentations »
  4. Association pour l'emploi des cadres (APEC) – M. Pierre Lamblin, directeur des données, études et analyses
  5. Malakoff Humanis – Mme Anne-Sophie Godon, directrice de l'innovation et responsable du pilotage des travaux menés par le Groupe sur le télétravail
  6. CCI France
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 14/05/2019
  1. Dans le cadre de la mission d'information sur la séniorité des femmes (Mme Marie Noëlle Battistel et Mme Sophie Panonacle, co rapporteures), audition, ouverte à la presse, de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP) et de Mme Françoise Milewski, co rapporteures de la mission du CSEP sur « les femmes seniors (55 64 ans) sur le marché du travail », accompagnées de Mme Florence Chappert, de Mme Fabienne Caser et de Mme Adélaïde Amouzou
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/10/2018
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Direction de l'action du Gouvernement ; budget annexe Publications officielles et information administrative ; mission Investissements d'avenir (Mme Marie Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
  3. – Médias, livre et industries culturelles et sur le compte spécial Avances à l'audiovisuel public (Mme Marie-Ange MAGNE, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 11/10/2018
  1. – Audition en table ronde, ouverte à la presse, sur les bio-carburants, de M. Denis Clodic, président de Cryo Pur et de M. Simon Clodic, directeur commercial ; de M. Bruno Hot, président du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA), de M. Sylvain Demoures, secrétaire général, de M. Nicolas Kurtsoglou, responsable carburants, et de M. Aymeric Audenis, consultant, de M. Arnaud Rondeau, président de la commission bioressources bioéconomie AGPM-AGPB, de M. Gildas Cotten, responsable nouveaux débouchés, et de Mme Alix d'Armaillé, responsable des actions institutionnelles et régionales de l'AGPM ; de M. Jean Lemaistre, secrétaire général de France Gaz renouvelables, de M. Olivier Dauger et M. Jean-Pierre Quaak, co-présidents ; et de Mme Laure Courselaud, adjointe au chef du bureau FID1 de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/03/2021
  1. Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, discussion générale, suivi de l'examen des articles et des amendements, sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en oeuvre par les collectivités territoriales, sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523) (M. Stéphane Mazars, rapporteur).