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Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/10/2015
  1. Examen de l'avis sur le prélèvement européen Mme Estelle Grelier, rapporteure 2
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne (n° 3086) Mme Estelle Grelier, rapporteure ;
  3. Information relative à la commission.
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/07/2012
  1. Examen de la proposition de loi visant à abroger la loi n° 2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire
  2. Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
  3. Information relative à la commission
  4. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Table ronde sur le thème du « fait maison », réunissant M. Bruno Geeraert, chef du bureau de l'artisanat et de la restauration à la Direction générale des entreprises, M. Didier Chenet, président du syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et traiteurs (Synhorcat), M. Jean Terlon, vice-président de la branche restauration de l'union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH), Mme Brigitte Troël, déléguée générale du GéCo (Les industriels au service de la restauration), membre de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA) et M. Olivier Andrault, chargé de mission alimentation de l'Union fédérale des consommateurs (UFC) Que Choisir
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 11/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, consacrée aux politiques menées par les communes à destination des immigrés âgés
  2. Audition, ouverte à la presse, sur le thème des politiques menées par les départements à destination des immigrés âgés
  3. Audition, ouverte à la presse, de Mme Murielle Maffessoli, directrice de l'Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), de Mme Évelyne Bouzzine, directrice du centre de ressources « Politique de la ville » en Essonne (CRPVE), et de Mme Olivia Maire, directrice adjointe du centre de ressources « Profession Banlieue »
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Vote sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables »......... ...2
  2. Présentation de l'avis sur le projet de loi de programmation militaire 2014-2019, par M. Gwenegan Bui, rapporteur. 3
  3. Vote sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables »
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Davezies, titulaire de la chaire « Économie et développement des territoires » au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), sur la fracture des territoires
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 047 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Leclerc, directeur des opérations France de Renault
Compte rendu de réunion n° 66 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Questions diverses 2
  2. Audition du Comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies 4
  3. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Le numérique au service de la santé » du 15 mai 2014 par M. Gérard Bapt, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur 20