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Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Audition de M. Laurent Bayle, président de la Philharmonie de Paris, directeur général de la Cité de la Musique
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/01/2016
  1. Audition de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État, chargée de la réforme de l'État et de la simplification auprès du Premier ministre
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/05/2014
  1. Compte rendu du déplacement au Mali de MM. Pierre Lellouche et François Loncle, président et rapporteur du groupe de travail sur le Sahel
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Mario Draghi, président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l'Union économique et monétaire
Compte rendu de réunion n° 0093 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/11/2013
  1. I. Audition de M. Ditmir Bushati, ministre des Affaires étrangères de l'Albanie, et de Mme Klajda Gjosha, ministre de l'Intégration européenne de l'Albanie
  2. II. Communication de M. Jérôme Lambert et Mme Marie-Louise Fort sur les relations de l'Union européenne avec l'Ukraine
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi, de M. Pierre Lequiller et Mme Axelle Lemaire, sur la Le COSAC
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 18/01/2017
  1. (Audition de M. Matthieu Combe, conseiller chargé de l'Europe orientale et de l'Asie centrale à la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne)
Compte rendu de réunion n° 0023 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Audition de M. Jean-Louis Bourlanges, ancien député européen, professeur associé à l'IEP de Paris, sur les défis d'une intégration européenne renforcée et de l'approfondissement démocratique de l'Union
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/12/2015
  1. Examen pour avis de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 3109 rect.) (M. Sébastien Pietrasanta, rapporteur pour avis)
  2. Nomination des membres de la mission d'information tendant à évaluer l'efficacité des mécanismes européens pour prendre en charge des flux migratoires exceptionnels
  3. Nomination des membres de la mission d'information relative à la réforme de la procédure pénale à la suite du rapport présenté par M. Jacques Beaume en juillet 2014
  4. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/06/2013
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le processus d'adhésion de la Serbie à l'Union européenne
  2. II. Communication de M. Gilles Savary sur la proposition de modification de la directive européenne relative aux dimensions maximales des poids lourds.
  3. III. Communication de M. Gilles Savary sur la proposition de directive relative au déploiement européen d'une infrastructure pour carburants de substitution
  4. IV. Communication de M. Gilles Savary sur la proposition de directive relative aux contrats de concession.
Compte rendu de réunion n° 078 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/07/2013
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Thierry Repentin, ministre délégué aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 27 et 28 juin