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Compte rendu de réunion n° 213 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/06/2015
  1. I. Examen de la proposition de résolution européenne (no 2654), présentée par Mesdames et Messieurs Jean-Patrick Gille, Noël Mamère, Armand Jung, Barbara Romagnan, Charles de Courson, Christian Kert, Danielle Auroi, Denys Robiliard, Geneviève Gaillard, Jean Launay, Jean-Christophe Lagarde, Jeanine Dubié, Jean-Pierre Decool, Joël Giraud, Lionnel Luca, Martine Lignières-Cassou, Patrick Bloche, Paul Molac, Philippe Vitel, Guy Geoffroy, Jean Lassalle, Laurence Abeille, Éric Alauzet, Michèle Bonneton, Sergio Coronado, François-Michel Lambert, Barbara Pompili, Isabelle Attard, Jean-Louis Roumégas, Brigitte Allain, François de Rugy, Eva Sas, Jean-Paul Chanteguet et Cécile Duflot relative à l'action de l'Union européenne en faveur de la protection des droits des Tibétains
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le programme européen en matière de migration présenté par la Commission européenne
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/09/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n° 4034) (Mmes Annie Genevard et Bernadette Laclais, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Audition de Mme Elisabeth Borne, présidente-directrice générale de la RATP
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/09/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Jeannet, inspectrice générale des affaires sociales, dont la désignation à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/01/2015
  1. Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, et de MM. Jean-Yves Le Déaut, président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, et Marcel Deneux, ancien sénateur, co-auteurs du rapport sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment
Compte rendu de réunion n° 089 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la pollution de l'air, avec la participation de M. Martial Saddier, président du Conseil national de l'air ; M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat ; M. Étienne de Vanssay, président de la fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique ; Mme José Cambou, secrétaire nationale de France nature environnement et Mme Régine Lange, présidente de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (ATMO France).
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public (CNDP), sur le bilan du débat sur Cigéo et les 21 chantiers pour une réforme de la CNDP
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Audition de Mme Marine Aubin, coprésidente de Girlz in web, consultante en innovation et management des nouvelles technologies, et de Mme Amira Lakhal, membre du bureau de Duchess France Women in tech, développeuse Java à Valtech, groupe de conseil international spécialisé dans les technologies de l'e-business, sur les femmes et le numérique
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/11/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés et aux articles récapitulatifs de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/02/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810 (n° 1797)
  2. Information relative à la Commission