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- Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 07/03/2017
- Colloque, ouvert au public, à l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, sur le thème : « Qui sont les nouvelles féministes ? »
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/07/2015
- Deuxième table ronde sur la filière alimentaire : la crise des filières d'élevage, réunissant M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), M. Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA), M. Laurent Pinatel, secrétaire national, porte-parole de la Confédération paysanne, M. François Lucas, premier vice-président de la Coordination rurale, M. Jean Mouzat, président du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF), M. Jean-Pierre Fleury, président de la Fédération nationale bovine (FNB), M. Paul Auffray, président de la Fédération nationale porcine (FNP), M. Thierry Roquefeuil, président de la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL), M. Bruno Colin, président de la filière bovine de Coop de France et M. Dominique Chargé, président de la Fédération nationale des coopératives laitières (FNCL), M. Jean-Philippe Girard, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), M. Serge Papin, président-directeur général de Systèmes U, M. Stéphane de Prunelé, secrétaire général de l'Association des centres distributeurs Leclerc (ACDLec), M. Jérôme Bédier, secrétaire général du groupe Carrefour, M. Claude Risac, directeur des relations extérieures du groupe Casino, M. Vincent Mignot, directeur général d'Auchan France, M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), et M. Dominique Guineheux, président du Syndicat national de l'industrie des viandes (SNIV)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 04/10/2016
- Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, sur le rapport « La protection juridique des majeurs vulnérables », et de M. Roch-Olivier Maistre, conseiller-maître à la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête « La tutelle des majeurs : une réforme ambitieuse, une mise en oeuvre défaillante » réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 05/03/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Colcombet, président du directoire de Belambra, et de M. Lionel Gouget, directeur administratif et financier.
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 11/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Bordes sur son rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication, relatif à l'exposition de la musique dans les médias
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 011 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 14/02/2013
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
- M. Cyril de Gasquet, vice-président de la Fédération française de services à la personne et de proximité (FEDESAP), Mme Marie Béatrice Levaux, présidente de la Fédération des particuliers employeurs de France (FEPEM), et M. Jean-Rémy Acar, directeur général, M. Olivier Péraldi, directeur général de la Fédération du service aux particuliers (FESP), et M. Guy Loudière, directeur de la formation
- M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins (DGOS) du ministère des affaires sociales et de la santé, et M. Éric Sanzalone, chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales, M. Christophe Peyrel, sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales (DGCL) du ministère de l'intérieur, M. Jean-François Verdier, directeur général de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) du ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et M. Nicolas de Saussure, directeur des rémunérations, de la protection sociale et des conditions de travail
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 23/03/2016
- Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi organique et de la proposition de loi de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (n° 3567 et n° 3568) (Mme Élisabeth Pochon, rapporteure)
- Audition de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi constitutionnelle, modifié par le Sénat, portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 1226) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 15/07/2015
- Examen d'un rapport d'information sur l'évaluation de la pertinence des dispositions législatives et réglementaires relatives au financement des campagnes électorales et des partis politiques (M. Romain Colas, rapporteur spécial)
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/01/2016
- Réunion sur les relations entre l'Arabie Saoudite et l'Iran avec Mme Fatiha Dazi-Héni, enseignante à l'IEP de Lille et chercheure à l'IRSEM, et M. Matthieu Rey, maître de conférence au Collège de France... 2
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
- Date de réunion : 12/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective (CGSP)..
- Présence en réunion
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