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Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217) (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/11/2015
  1. Audition de Mme Clémence Pajot, directrice du centre Hubertine Auclert, centre francilien de ressources pour l'égalité femmes hommes, sur les femmes et le numérique
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 163 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition de Mme Annick Girardin, Secrétaire d'État au développement et à la francophonie, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/04/2015
  1. — Point d'étape, ouvert à la presse, sur les travaux de la mission d'information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense (Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo, rapporteurs)
  2. — Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, sur les contrôles sur pièces et sur place concernant les sociétés de projet réalisés le 8 avril 2015 auprès de l'agence des participations de l'État et de la direction générale de l'armement.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/02/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général d'armée (2S) Elrick Irastorza, président du conseil d'administration de la mission du Centenaire, et de MM. Antoine Prost, président du conseil scientifique, et Joseph Zimet, directeur général, sur la commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/11/2016
  1. Examen, pour avis, des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (M. Hugues Fourage, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/09/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, des délégués syndicaux centraux de Peugeot Citroën Automobiles S.A.
Compte rendu de réunion n° 006 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/02/2013
  1. Évaluation des dispositifs publics d'aide à la création d'entreprises : examen du rapport 2
  2. Évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme : examen du rapport 11
Compte rendu de réunion n° 0073 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Mario Draghi, président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l'Union économique et monétaire
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/03/2016
  1. — Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur.