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Compte rendu de réunion n° 306 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/10/2016
  1. Audition, sur l'avenir de l'Europe, de M. Enrico Letta, ancien Premier Ministre d'Italie, président de l'Institut Jacques Delors Notre Europe
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 29/04/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. M. Didier Lesueur, délégué général adjoint de l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (ODAS), et Mme Estelle Camus, chargée d'études dans le champ du soutien à l'autonomie
  3. M. Franck Von Lennep, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) au ministère des affaires sociales et de la santé, et Mme Magda Tomasini, sous-directrice de l'observation de la solidarité
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances et sur l'article 63, rattaché (M. Gaby Charroux, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/03/2016
  1. Audition, dans le cadre de la journée internationale de la femme, de Mme Alya Chérif Chammari, directrice exécutive du réseau maghrébin Collectif 95 Maghreb Egalité, et de Mme Fadia Kiwan, représentante du Liban au conseil exécutif de l'Organisation de la femme arabe.
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur le projet de loi de finances pour 2016
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), sur la commission « Mobilités 21 »
Compte rendu de réunion n° 0045 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé du développement, sur la politique européenne de développement
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Examen de la proposition de loi de MM. Julien Aubert et Bruno Le Maire portant réforme du régime social des indépendants (n° 3083) (M. Julien Aubert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/01/2015
  1. — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur l'action de l'État en mer