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Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Examen du rapport d'information sur l'organisation de la permanence des soins (Mme Catherine Lemorton, rapporteure)
  2. Examen de la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Philip Cordery appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, dans le texte adopté par la Commission des affaires européennes (n° 2805 annexe au rapport) (M. Philip Cordery, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/12/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires européennes, la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires étrangères et de la défense du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité.
Compte rendu de réunion n° 118 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/02/2014
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la situation de la Grèce, en début de présidence de l'Union européenne
  2. II. Communication de Mme Estelle Grelier sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur les aides de minimis dans le secteur de la pêche et de l'aquaculture
  3. III. Communication relative à la décision que doit prendre la Commission européenne s'agissant de l'autorisation d'une variété de maïs OGM.
Compte rendu de réunion n° 091 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'élection des sénateurs (n° 1162) (M. Bernard Roman, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 102 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/09/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens (n° 1342) (M. Hugues Fourage, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/03/2016
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis)
  2. Suite de l'examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (n° 2945) (M. René Dosière, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (n° 2949) (Mme Paola Zanetti, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Échange de vues sur les travaux de la Commission
  2. Examen de la proposition de résolution de M. Noël Mamère, Mme Barbara Pompili, M. François de Rugy et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation (n° 2389) (M. Sébastien Pietrasanta, rapporteur)
  3. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2412) (M. Carlos Da Silva, rapporteur)
  4. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission de la Défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.