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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Présentation, ouverte à la presse, d'un point d'étape par MM. Pierre-Henri Dumont et Alexandre Holroyd, co-rapporteurs de la mission d'information sur la relation future entre l'Union européenne et le Royaume-Uni.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 octobre 2020
Date de séance : 22/10/2020
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Audition des représentants des compagnies aériennes et des aéroports :
  2. - M. Pascal de Izaguirre, PDG de Corsair ;
  3. - M. Michel Monvoisin, PDG d'Air Tahiti Nui ;
  4. - M. Éric Koury, responsable d'Air Guyane et Air Antilles ;
  5. - M. Dominique Gretz, directeur de la stratégie d'Air Caraibes et French Bee
  6. - M. William Le Grand, DG adjoint Affaires commerciales d'Air Calin ;
  7. - M. Jean-Michel Mathieu, directeur Antilles-Océan indien-Amérique latine d'Air France ;
  8. - M. Nicolas Paulissen, Président de l'Union des aéroports de France (UAF) ;
  9. - M Joseph Brema, DG adjoint des Affaires économiques et financières d'Air Austral, assisté de M. Jean-Marc Grazzini, DG adjoint des Affaires commerciales.
  10. - Nomination de rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Audition de M. Pascal TERRASSE, directeur délégué à la stratégie et aux relations extérieures du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
N° 3472 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (n°3464).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Prorogation de l'état d'urgence sanitaire)
Amendement n° 665 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
Date de dépôt : 22/10/2020
Amendement de M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot, M. Taché, Mme Tuffnell, M. Villani et Mme Batho - Article 33 - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
N° 3469 - Projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
Voir le dossier (Adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 21 octobre 2020
Date de séance : 21/10/2020
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/10/2020
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Justice (M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial)
  3. – Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
  4. – Pouvoirs publics (M. Christophe NAEGELEN, rapporteur spécial)
  5. – Direction de l'action du Gouvernement ; budget annexe Publications officielles et information administrative (Mme Marie Christine DALLOZ, rapporteur spécial)