Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

226463 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Maurin, directrice, et Mme Mélanie Delozé, secrétaire générale, de la Ligue contre l'obésité.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
  2. Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et de Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire, sur la mission « Enseignement scolaire »
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (M. Michel Larive, rapporteur pour avis)
  4. Examen pour avis des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Audition de M. Michel Delpuech, ancien préfet de police
Compte rendu de réunion n° 156 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/10/2020
  1. audition de Son Exc. Georges Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France
  2. nomination d'un co-rapporteur sur la mission flash relative à la coopération structurée permanente
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Joël Duranton, directeur régional adjoint de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Occitanie.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Audition de Mme Françoise Bilancini, directrice du renseignement de la préfecture de police, de Mme Lucile Rolland, cheffe du service central du renseignement territorial (cette réunion se tiendra à huis clos)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, examen pour avis et vote des crédits de la mission « Justice » :
  2. – « Justice et accès au droit » (Mme Laetitia Avia, rapporteure pour avis) ;
  3. – « Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse » (M. Bruno Questel, rapporteur pour avis).
  4. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi vers une sécurité globale (n° 3452)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 octobre 2020
Date de séance : 21/10/2020
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Suite de l'examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/10/2020
  1. - Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
  2. - mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. . Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
  4. - mission « Cohésion des territoires » :
  5. . Logement (Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis),
  6. . Ville (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur pour avis).