Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772909 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 18/11/2009
  1. Audition de Mme Anne Levade, professeur de droit public à l'université Paris XII
  2. Audition de M. Benjamin Stora, historien
  3. Audition de M. Patrick Gaubert, président de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA), président du Haut conseil à l'intégration, M. Gérard Unger, vice-président, et M. Richard Séréro, secrétaire général de la LICRA
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 :
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. • Rayonnement culturel et scientifique (M. Jean Roatta, rapporteur pour avis)
  4. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  5. • Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)
  6. • Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/10/2011
  1. Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (suite) (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Martine Pinville, rapporteurs)
  2. Amendements examinés par la commission (cf. compte rendu n° 04)
  3. Information relative à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 23/10/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de M. Christian Estrosi, secrétaire d'État chargé de l'Outre-mer
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/12/2009
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2070) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Présences en réunion 26
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/12/2008
  1. Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Jacques Lamblin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Examen des articles 39 à 50 non rattachés (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  3. Amendements examinés par
  4. la Commission 29
  5. Présences en réunion 79
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/12/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Herteman, président-directeur général de Safran.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 02/11/2011
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture et rejeté par le Sénat, relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles (n° 3862) (M. Marcel Bonnot, rapporteur)
  2. Organisation des travaux de la Commission
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/07/2010
  1. Kenya : accord en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu n° 2319 (M. Jean-Michel Ferrand, rapporteur)