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- N° 1398 - Rapport d'information de Mme Chantal Guittet déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produits
- Date de dépôt : 02/10/2013
- Voir le dossier (Rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produits)
- Compte rendu de réunion n° 001 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 01/10/2013
- Table ronde sur la recherche et l'agriculture outre-mer : M. Jean-Louis Peyraud, chargé de mission-direction scientifique « agriculture » et M. Antoine Momot, chef du cabinet du président (INRA) ; M. François Cote, directeur du département des systèmes de production et de transformation tropicaux (PERSYST), et M. Gérard Matheron, chargé de mission du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) ; M. Frédéric Lapeyrie, directeur général du consortium Agreenium ; M. Jean Champagne, directeur adjoint chargé de l'outre-mer du réseau des instituts des filières animales et végétales (ACTA)
- Question écrite n° 38635 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 01/10/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 38624 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 01/10/2013
- déchets, pollution et nuisances - air - particules fines. lutte et prévention
- Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/09/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Rousseau, président du conseil d'administration de Goodyear Dunlop Tires France, vice-président Finance de Goodyear Dunlop Tires Europe, Moyen-Orient et Afrique (EMEA), et de M. Henry Dumortier, directeur général de Goodyear Dunlop Tires France.
- Question écrite n° 37842 de M. Jean-Jacques Cottel
- Date de dépôt : 24/09/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Compte rendu de réunion n° 100 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 19/09/2013
- — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Bernard Lévy, président de Thales, accompagné de M. Patrice Caine, directeur général, sur le projet de loi de programmation militaire 2
- N° 1388 - Rapport d'information de MM. François André et Philippe Vitel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012
- Date de dépôt : 19/09/2013
- Voir le dossier (Contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012)
- Compte rendu de réunion n° 094 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 18/09/2013
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France, sur la situation de l'entreprise
- Compte rendu de réunion n° 120 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 18/09/2013
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France, sur la situation de l'entreprise
- Présences en réunion
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