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Question écrite n° 23491 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 08/10/2019
maladies - Causalité entre traitements hormonaux et cancers - Causalité entre traitements hormonaux et cancers
Question écrite n° 23412 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 08/10/2019
consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique - Lutte contre le démarchage téléphonique
Question écrite n° 23542 de M. Jean-Marie Sermier
Date de dépôt : 08/10/2019
pollution - Soutien aux solutions de freinage par induction électromagnétique - Soutien aux solutions de freinage par induction électromagnétique
N° 2290 - Proposition de résolution de M. Éric Ciotti tendant à la création d'une commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de dépôt : 07/10/2019
Voir le dossier (Dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le 3 octobre 2019)
Amendement n° 1459 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
Date de dépôt : 04/10/2019
Amendement de Mme Cariou - Après l'article 13 - Rejeté
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 03/10/2019
  1. à 9 heures :
  2. - Audition de l'association Interco'outre-mer ;
  3. - Présentation du rapport d'information sur la continuité territoriale (M. Adam, Mmes Bassire, Michel et Sanquer rapporteurs).
  5. À 11 h 55 :
  6. - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ;
  7. - Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/10/2019
  1. Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2020.
N° 2288 - Proposition de résolution de M. Ian Boucard invitant le Gouvernement à réviser les textes réglementaires sur l'emploi des personnes diabétiques
Date de dépôt : 03/10/2019
Voir le dossier (Révision des textes réglementaires sur l'emploi des personnes diabétiques)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/10/2019
  1. – Examen du rapport de la mission d'information sur l'activisme actionnarial (MM. Éric WOERTH et Benjamin DIRX, rapporteurs)
N° 2283 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Aurélien Pradié et plusieurs de ses collègues visant à agir contre les violences faites aux femmes (2201).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Violences faites aux femmes)