199989 résultats trouvés
- Question écrite n° 28571 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/06/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 28568 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 04/06/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Amendement n° 74 - TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (PROJET DE LOI ORGANIQUE) - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1004
- Date de dépôt : 31/05/2013
- Amendement de M. Urvoas, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : transparence de la vie publique)
- Compte rendu de réunion n° 063 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/05/2013
- Examen de la proposition de résolution européenne sur le mandat de négociation de l'accord de libre-échange entre les États-Unis et l'Union européenne (n° 1060)
- Information relative à la commission
- Amendements examinés par la commission
- N° 1092 - Rapport de Mme Seybah Dagoma sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues sur le mandat de négociation de l'accord de libre-échange entre les Etats-Unis et l'Union européenne (n°1020)
- Date de dépôt : 29/05/2013
- Voir le dossier (Union européenne : mandat de négociation de l'accord de libre-échange avec les USA)
- N° 1087 - Rapport d'information de M. Gilles Savary, Mme Chantal Guittet et M. Michel Piron déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement des travailleurs
- Date de dépôt : 29/05/2013
- Voir le dossier (Exécution de la directive sur le détachement des travailleurs)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 mai 2013
- Date de séance : 29/05/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 27800 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 28/05/2013
- santé - politique de la santé - bactéries multirésistantes. études internationales
- Question écrite n° 27230 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 28/05/2013
- commerce extérieur - concurrence - réglementation sociale et environnementale. respect
- Question écrite n° 27584 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 28/05/2013
- industrie - textile et habillement - importations. Bengladesh
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