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Question écrite n° 27745 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 28/05/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 27744 de Mme Marie-Louise Fort
Date de dépôt : 28/05/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
N° 1060 - Rapport de Mme Seybah Dagoma sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues sur le mandat de négociation de l'accord de libre-échange entre les Etats-Unis et l'Union européenne (n°1020)
Date de dépôt : 28/05/2013
Voir le dossier (Union européenne : mandat de négociation de l'accord de libre-échange avec les USA)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 24 mai 2013
Date de séance : 24/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1056 - Rapport d'enquête de M. Jean-Jacques Urvoas sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
Date de dépôt : 24/05/2013
Voir le dossier (Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés)
Compte rendu de réunion n° 036 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Londres : contre-amiral Henri Schricke et M. Nicolas Fournier, ingénieur en chef de l'armement.
Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Londres : contre-amiral Henri Schricke et M. Nicolas Fournier, ingénieur en chef de l'armement.
Question écrite n° 26965 de M. Jean-Jacques Guillet
Date de dépôt : 21/05/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 26976 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/05/2013
recherche - financement - human brain project. évaluations
Question écrite n° 26964 de Mme Sophie Errante
Date de dépôt : 21/05/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications