217335 résultats trouvés
- N° 2180 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'énergie et au climat
- Voir le dossier (Energie et climat)
- N° 2179 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Stéphane Peu visant à instaurer un référendum d'initiative citoyenne législatif et abrogatoire
- Date de dépôt : 19/07/2019
- Voir le dossier (Référendum d'initiative citoyenne législatif et abrogatoire)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 juillet 2019
- Date de séance : 18/07/2019
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2018
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 juillet 2019
- Date de séance : 18/07/2019
- 1. Participation des conseillers de la métropole de Lyon aux élections sénatoriales
- 2. Transformation de la fonction publique
- 3. Intérêts de la défense et de la sécurité nationale dans l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 51 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 18/07/2019
- Examen de notes scientifiques :
- - Reconnaissance faciale (Rapporteur : Didier Baichère, député) ;
- - Ordinateur et informatique quantiques (Rapporteur : Cédric Villani, député) ;
- - Cryptographie quantique et post-quantique (Rapporteur : Cédric Villani, député) ;
- - Politique vaccinale en France (Rapporteurs : Jean-François Eliaou, Cédric Villani, députés, et Florence Lassarade, sénatrice).
- N° 2178 annexe 1 - Rapport d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
- Date de dépôt : 18/07/2019
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005)
- N° 2177 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la présence et l'action de la France en Libye dans le temps qui a précédé et succédé au déclenchement de l'offensive sur Tripoli du maréchal Haftar le 4 avril 2019
- Date de dépôt : 18/07/2019
- Voir le dossier (Action de la France en Libye dans le temps qui a précédé et succédé au déclenchement de l'offensive sur Tripoli du maréchal Haftar le 4 avril 2019)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 juillet 2019
- Date de séance : 17/07/2019
- 1. Prestation de serment d’un juge suppléant de la Cour de justice de la République
- 2. Accords entre l’Union européenne et le Canada
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 88 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
- Date de réunion : 17/07/2019
- Audition, ouverte à la presse (puis à huis-clos), de M. Edgard Bonte, président d'Auchan Retail, de M. Jean-Denis Deweine, directeur général d'Auchan Retail France, et de M. Franck Geretzhuber, secrétaire général d'Auchan Retail France.
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
- Date de réunion : 17/07/2019
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Allo, responsable du département commercial de Sabella.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats