Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

221813 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 22/07/2020
  1. – audition de M. Christophe Lannelongue, ancien directeur général de l'ARS Grand Est.
Compte rendu de réunion n° 7 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 22/07/2020
  1. Évaluation de l'accès à l'enseignement supérieur : examen du rapport de M. Régis Juanico et de Mme Nathalie Sarles (ouvert à la presse).
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Date de réunion : 22/07/2020
  1. Table-ronde, ouverte à la presse, réunissant les ordres des professionnels de santé :
  2. Conseil national de l'ordre des médecins Dr François Simon, président de la section Exercice professionnel du Conseil national et M. Francisco Jornet, Directeur des services juridiques du Conseil national de l'Ordre des médecins
  3. Conseil national de l'ordre des infirmiers M. Patrick Chamboredon, président
  4. Conseil national de l'ordre des masseurs- kinésithérapeutes M. Jean-François Dumas, secrétaire général
  5. Conseil national de l'ordre des pharmaciens – M. Alain Delgutte, membre du Conseil national représentant la section A, pharmaciens titulaires d'officine et chargé de mission exercice professionnel, et M. Louis Potez, directeur adjoint des affaires juridiques de l'Ordre
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/07/2020
  1. Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom.
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/07/2020
  1. Audition de M. Jean-Luc Nevache dont la nomination dans les fonctions de président de la Commission nationale d'accès aux documents administratifs est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement ;
  2. Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur les baux ruraux (MM. Antoine Savignat et Jean Terlier, co-rapporteurs) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 3184) ;
  4. Création d'une mission d'information flash sur les cours criminelles départementales.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Date de réunion : 22/07/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des organismes luttant contre la fraude documentaire :
  2. Direction générale des étrangers en France – M. Olivier Marmion, sous-directeur de la lutte contre l'immigration irrégulière
  3. Ministère de l'intérieur - M. Jean-Marc Galland, chef de mission délivrance sécurisée des titres
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/07/2020
  1. – Élection du président de la commission
  2. – Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
  3. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de Mme Verdier Jouclas relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (n° 3109)
  4. – Échange de vues sur le Printemps social de l'évaluation
  5. – Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur le dossier médical partagé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/07/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur les systèmes d'armes létaux autonomes (MM. Claude de Ganay et Fabien Goutterfarde, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/07/2020
  1. Bilan d'activité de la commission pour la session 2019-2020
  2. Examen du rapport de la mission d'évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (MM. Cédric Roussel et Régis Juanico, rapporteurs)
  3. Communication de la mission flash sur le financement des CROUS dans le contexte de l'épidémie de coronavirus-covid 19 (Mmes Fabienne Colboc et Muriel Ressiguier, rapporteures)
N° 3234 - Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)