Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

221813 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 3223 - Projet de loi de finances rectificative, modifié par le Sénat, pour 2020
Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (3))
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 juillet 2020
Date de séance : 16/07/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Dette sociale et autonomie
  3. 3. Protection des victimes de violences conjugales
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 41 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 16/07/2020
  1. – audition de M. Patrick Bouet, président du Conseil de l'ordre des médecins
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 16/07/2020
  1. – audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS), et Mme Stéphanie Decoopman, cheffe de service.
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/07/2020
  1. Audition, à huis clos, du général François Lecointre, chef d'état-major des armées sur « l'analyse des conséquences stratégiques et militaires de la crise Covid, vision des perspectives qu'elle dessine ».
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 juillet 2020
Date de séance : 16/07/2020
  1. 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2019
  2. 2. Don de congés payés sous forme de chèques-vacancesaux membres du secteur médico-social
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 78 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/07/2020
  1. Examen du rapport de Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, sur la production d'énergie dans le secteur agricole
N° 3221 - Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Voir le dossier (Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal)
N° 3220 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit et M. Roland Courteau établi au nom de l'office, sur l'agriculture face au défi de la production d'énergie
Date de dépôt : 16/07/2020
Voir le dossier (Agriculture et production d'énergie)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 juillet 2020
Date de séance : 15/07/2020
  1. 1. Démission et remplacement d’une députée
  2. 2. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance