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Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/02/2015
  1. Information relative à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le financement du cinéma réunissant Mme Joëlle Farchy, professeur à l'université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; M. Éric Garandeau, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), et M. Michel Hazanavicius, réalisateur, président de la société civile des auteurs-réalisateurs-producteurs (L'ARP)
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/11/2013
  1. I. Audition de M. Ditmir Bushati, ministre des Affaires étrangères de l'Albanie, et de Mme Klajda Gjosha, ministre de l'Intégration européenne de l'Albanie
  2. II. Communication de M. Jérôme Lambert et Mme Marie-Louise Fort sur les relations de l'Union européenne avec l'Ukraine
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi, de M. Pierre Lequiller et Mme Axelle Lemaire, sur la Le COSAC
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/11/2012
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur l'Union européenne et les négociations internationales en matière de changement climatique
  2. II. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et M. Marc Laffineur sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020
  3. III. Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière sur le régime d'asile européen commun
  4. IV. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/07/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (n° 2937) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/04/2015
  1. Audition, commune avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Carlos Tavares, président du directoire de PSA Peugeot Citroën. 2
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 19/02/2014
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yoann IACONO, conseiller du président de l'Association des administrateurs territoriaux de France (AATF).
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 09/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rivoal, président du directoire de Volkswagen France..