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Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/06/2011
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur le régime des droits de plantation de vigne (n° 3451) (Mme Pascale Got et M. Alain Suguenot, rapporteurs)
  2. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant dispositions relatives aux quartiers d'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer (n° 3395) (M. Serge Letchimy, rapporteur)
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 12/05/2010
  1. Audition de Mme Sophie Kornowski-Bonnet, présidente du laboratoire Roche
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/06/2009
  1. Examen du rapport d'information « Afghanistan, un chemin pour la paix » (MM. Jean Glavany et Henri Plagnol, rapporteurs)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Élisabeth Pelsez, directrice générale de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC), M. Hervé Brabant, secrétaire général de l'Agence, M. Stephen Almaseanu, chef du pôle juridique, et M. Romain Stiffel, chef du pôle opérationnel
  2. 11
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. 2
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Henri Loyrette, président-directeur du musée du Louvre, et Didier Selles, administrateur général
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/02/2009
  1. Examen du rapport d'information sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne Mme Nicole Ameline, rapporteure
  2. Examen du rapport d'information sur « Quelle réforme pour le budget européen ? » M. Roland Blum, rapporteur
  3. Centre spatial guyanais (n° 1330 et n° 1331) M. François Loncle, rapporteur
  4. Accords avec le Bénin, la République du Congo et le Sénégal sur la gestion concertée des flux migratoires (n° 1326, n° 1327 et n° 1328) M. Michel Terrot, rapporteur
  5. Accord avec la Tunisie sur la gestion des migrations et le développement solidaire (n° 1329) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Baldassari, directrice du musée national Picasso
Compte rendu de réunion n° 210 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/06/2011
  1. I. Communication de MM. Michel Herbillon et Christophe Caresche sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme de la France
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 196 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/03/2011
  1. Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la Commission des affaires européennes du Sénat (sur la gouvernance économique)
Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 31/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants des organisations syndicales représentatives du personnel civil de la défense : MM. Gilles Goulm, secrétaire général, et Serge Guitard, secrétaire général adjoint, de la Fédération syndicale FO de la Défense, des industries de l'armement et des secteurs assimilés ; MM. Roland Denis, secrétaire national filière administrative, et Mickaël Pallier, secrétaire national adjoint filière technique, de la Fédération CGC Défense ; Mme Marie-Christine Ledieu, secrétaire générale adjointe, et M. Gilles Frostin, président du syndicat des corps administratifs supérieurs (SCAS), de l'UNSA Défense ; M. Yves Naudin, secrétaire général de la Fédération CFTC Défense ; M. Luc Scappini, secrétaire général de la CFDT - Fédération des établissements et arsenaux de l'État ; MM. Yannick Malenfant, secrétaire général, et Lucien Bécue, membre du bureau fédéral, de la Fédération nationale des travailleurs de l'État (FNTE)-CGT sur les externalisations dans le domaine de la défense.