Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772332 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 132 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/12/2009
  1. I. Examen du rapport d'information d'information de Mme Odile Saugues sur la sécurité aérienne (E 4799 et E 4928)
  2. II. Communication de MM. Daniel Fasquelle et Christophe Caresche sur la transposition de la directive services
  3. III. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la sécurité des jouets
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 03/06/2009
  1. Dans le cadre des travaux de contrôle d'application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie (M. Jean-Paul Charié, rapporteur et M. Jean Gaubert, rapporteur adjoint), audition, ouverte à la presse, de M. Alain Grangé Cabane, président de la Fédération des entreprises de la beauté (FEBEA), M. Guy Hermouet, premier vice-président et M. Thierry Rapin, directeur de la Fédération nationale bovine (FNB), M. Philippe Poels Président du Groupement des Industries des biens de consommation durables (GEID), et M. Benoît Lelièvre, directeur général de Philips.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/03/2010
  1. 2
  2. Examen du Titre I (bâtiments et urbanisme) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (M. Michel Piron, rapporteur pour avis). 15
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/06/2011
  1. Examen, en application de l'article 151-6 du Règlement, de la proposition de résolution européenne relative à l'avis émis par la Commission européenne sur le programme de stabilité et de croissance de la France (n° 3528)
  2. Examen du rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 5
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/02/2012
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Xavier Breton sur les travaux du groupe de travail sur les manuels scolaires
  2. Information relative à la commission 18
  3. Présences en réunion 19
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 17/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 14/09/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de :
  2. 2
  3. 8
  4. 16
  5. 24
  6. 29
  7. 37
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 19/02/2009
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
  2. M. Jean-Louis Nembrini, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, et M. René Macron, chef du bureau des écoles.
  3. Mme Monique Dufourny, secrétaire générale du Syndicat professionnel des assistants maternels et assistants familiaux (SPAMAF), Mmes Marie-France Le Gouguec et Sandra Onyszko, chargées de mission à l'Union fédérative nationale des associations de familles d'accueil et assistantes maternelles (UFNAFAAM), Mme Emmanuelle Lefebvre-Mayer, membre du conseil d'administration de l'Association nationale des puéricultrices diplômées et des étudiantes (ANDPE), et Mme Marie Bernard, chargée de mission
  4. M. Jérôme Ballarin, président de l'Observatoire de la parentalité en entreprise, Mme Soline Gravouil, présidente de la Fédération française des entreprises de crèches (FFEC), et M. Sylvain Forestier, membre de la commission institutionnelle, Mme Claire Beffa, directrice associée de la société de conseil Équilibres.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Audition de M. Zalmai Rassoul, ministre des affaires étrangères de la République islamique d'Afghanistan