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Compte rendu de réunion n° 23 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 12/07/2011
  1. Etat des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé : présentation du rapport
  2. Perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : nomination de rapporteurs
  3. Transport aéronautique du futur : échange de vues sur l'organisation d'une audition
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/01/2011
  1. Audition de M. Bernard Bajolet, coordonnateur national du renseignement
Compte rendu de réunion n° 115 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/07/2009
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (n° 1549) (M. Jean-François Lamour, Rapporteur) 2
  2. Amendements examinés par la Commission 47
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
Date de réunion : 30/11/2011
  1. Examen du rapport et vote sur celui-ci
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
Date de réunion : 02/02/2010
  1. Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, chargée de la famille et de la solidarité
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2008
  1. Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, du général Benoît Puga, directeur du renseignement militaire, ancien sous-chef « opérations » à l'état-major des armées, sur les événements et la situation en Afghanistan
Compte rendu de réunion n° 47 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse de M. le colonel Philippe Bodino, directeur de l'École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP), de M. Michel Pastor, directeur général du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), accompagné de M. Jean-Claude Perrel, directeur financier du CNFPT, et de M. le colonel Jacques Vandebeulque, responsable du pôle de compétence sécurité civile au CNFPT
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Table ronde de représentants des syndicats de la fonction publique : Mme Fabienne Bellin, responsable du secteur service public de la FSU et M. Didier Horus, secrétaire national de la FSU ; M. Jean-Marc Canon, secrétaire général fonction publique de l'UGFF CGT ; M. Éric Dorn, CGT ; Mme Elisabeth David, secrétaire générale de l'UNSA Fonction Publique, et M. Jérôme Darsy, secrétaire national de l'UNSA Fonction Publique, et M. Damien Leroux, représentant de la CFDT Fonction publique, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/01/2009
  1. Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/04/2010
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'actualité internationale (Proche-Orient, relations France-Etats-Unis et service européen d'action extérieure) (ouverte à la presse)