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Compte rendu de réunion n° 63 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/07/2010
  1. Audition de M. Pierre Cardo, personnalité pressentie par le Gouvernement pour la présidence de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/10/2010
  1. 2
  2. 4
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage
  2. Informations relatives à la commission 16
  3. Présences en réunion 18
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2009
  1. — Audition du général Jean-Paul Paloméros, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2010
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Audition de M. Roger Karoutchi, président de la Commission des Finances et de M. François Kalfon, président de la Commission des Transports du Conseil régional d'Île-de-France
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 07/05/2008
  1. En perspective de l'examen du projet de loi de modernisation de l'économie : Audition Table ronde, ouverte à la presse, sur la « mobilisation des entrepreneurs » (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2009
  1. — Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 16/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi, sur le projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096)
  2. Examen (discussion générale) du projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/03/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et de certaines professions réglementées (n° 3030) (M. Yves Nicolin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/10/2010
  1. Audition de M. Jean-Pierre Coblentz, directeur du cabinet Stratorial finances sur « les effets de la réforme de la taxe professionnelle sur les entreprises par secteur d'activité ».