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Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 10/06/2009
  1. Examen de la proposition de résolution, adoptée par la commission chargée des affaires européennes, sur les services sociaux d'intérêt général (n° 1575) et de la proposition de résolution sur les services sociaux d'intérêt général (SSIG) et la transposition de la directive services (n° 1698) (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure) 2
  2. Examen de la proposition de loi visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement (n° 1672) 15
  3. Informations relatives à la commission 21
Compte rendu de réunion n° 3 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/12/2008
  1. - Examen de la demande de Mme Brigitte Bout, sénatrice, d'une audition publique sur « les avancées scientifiques en matière de prévention et de traitement de l'obésité ».
  2. - Examen de la demande de M. Pierre Lasbordes, député, d'une audition publique sur « le dossier médical personnel ».
  3. - Présentation du rapport de M. Marcel-Pierre Cléach, sénateur, sur « l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches ».
  4. - Eventuellement, désignation des membres de l'Office dans des organismes extraparlementaires :
  5. - Fondation pour la recherche sur la biodiversité (2 membres) ;
  6. - Comité d'orientation des recherches en sécurité nucléaire et en radioprotection de l'IRSN (2 membres) ;
  7. - sous réserve de la saisine de l'Office, Haut conseil des biotechnologies (1 député et 1 sénateur).
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/05/2008
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes mineures (Mme Michèle Tabarot, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/07/2011
  1. Audition de M. Pierre-Henri Gourgeon, Directeur général d'Air France et d'Air France-KLM
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/10/2010
  1. Audition de Cristina Lunghi, Présidente-fondatrice d'Arborus, porte parole du Club Label Égalité et du Club du Label Diversité
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 17/07/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi relatif aux libertés et aux responsabilités des universités n° 71 2
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif aux libertés et responsabilités des universités n° 71 (M. Benoist Apparu, rapporteur)
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 25/10/2011
  1. Audition de Mme Brigitte Longuet, avocate et présidente de l'Association pour la promotion des femmes avocats et juristes comme administrateurs
  2. Audition de Mme Véronique Fouquat, chef du bureau des programmes d'enseignement et de Mme Anne Rebeyrol, chargée de mission sur la prévention des discriminations et l'égalité entre les filles et les garçons (Direction générale de l'enseignement scolaire de l'Éducation nationale=
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/10/2008
  1. Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/05/2008
  1. I. Réunion commune avec la Commission des affaires européennes du Riigikogu estonien
  2. II. Communication de Mme Chantal Brunel sur l'accord de stabilisation et d'association avec la Bosnie-et-Herzégovine (documents E 3838, E 3839 et E 3865)
  3. III. Communication de MM. Emile Blessig et Christophe Caresche relative à la migration vers le Système d'information Schengen II (document E 3858)
  4. IV. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 22/12/2008
  1. Examen pour avis de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur pour avis) 2
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés Examen du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (Mme Laure de La Raudière, rapporteur) 16