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Compte rendu de réunion n° 237 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 31/01/2012
  1. Réunion conjointe avec la Commission des affaires européennes de la chambre des députés de Roumanie
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/11/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Suite de l'examen des articles 39 à 55 non rattachés et des articles de récapitulation 35 et état B annexé, 36 et état C annexé, 37 et état D annexé, 38 et état E annexé de la seconde partie, et vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 49 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/05/2009
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de :
  2. M. Ludovic Pinganaud et M. Jean-Frédéric Biscay, représentant Avenir-Secours ;
  3. M. Stéphane Boeuf, membre de la direction nationale CGT des agents des SDIS, et M. Bruno Lebel, responsable de la direction nationale CGT des agents des SDIS ;
  4. M. Thierry Foltier, délégué national à la branche SDIS CFDT et secrétaire général du syndicat CFDT-Interco du Cher, et M. Sébastien Bouvier, du syndicat CFDT-Interco de l'Ain, pour la Fédération Interco-CFDT ;
  5. M. André Goretti, président fédéral et M. Bruno Collignon, secrétaire général de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs techniques et spécialisés (FASPP/PATS) ;
  6. M. Daniel Nouaillac et M. Richard Beaume, pour la Fédération des personnels des services publics et de santé Force Ouvrière ;
  7. M. Patrice Beunard, président, et M. Jean-Michel Piedallu, secrétaire général, pour le Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels (SNSPP-CFTC).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/03/2012
  1. Examen du rapport d'information sur la situation sécuritaire dans les pays de la zone sahélienne (MM. François Loncle et Henri Plagnol, co-rapporteurs)
  2. Nomination de deux députés au Conseil d'administration de CampusFrance
Compte rendu de réunion n° 122 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/09/2009
  1. Examen du rapport d'information de la mission d'information sur les paradis fiscaux (MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Henri Emmanuelli, Jean-François Mancel et Nicolas Perruchot, Rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/03/2009
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Compte rendu de réunion n° 53 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), sur le financement du développement durable et de la croissance verte
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/02/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et examen en application de l'article 86, alinéa 8 du Règlement, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (MM. Éric Diard, rapporteur et Julien Dray, co-rapporteur)
  2. Examen de la proposition de résolution de M. Guy Geoffroy, rapporteur de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la proposition de directive prévoyant des sanctions à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (E3534) (n° 612) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/10/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. Politiques de la recherche et sur l'article 78, rattaché (M. Jean-Pierre Gorges, Rapporteur spécial)
  4. Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
  5. Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial)
  6. Amendements examinés par la Commission
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/01/2009
  1. I. Communication de MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur le test de subsidiarité organisé dans le cadre de la COSAC sur la proposition de directive relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation (E 4173)
  2. II. Audition de M. Claude Mandil, ancien directeur exécutif de l'Agence internationale de l'énergie, sur la sécurité énergétique de l'Europe
  3. III. Informations relatives à la Commission