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Compte rendu de réunion n° 7 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/03/2009
  1. Présentation du rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, députés, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie.
Compte rendu de réunion n° 240 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/02/2012
  1. I. Communication de M. Philippe Cochet sur le brevet unitaire (E 6205 et E 6206)
  2. II. Communication de M. Philippe Cochet sur la politique européenne de la recherche (E 6898, E 6899 et E 6900)
  3. III. Communication de Mme Odile Saugues et M. Gérard Voisin sur le Livre blanc Transport et sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution de créneaux horaires dans les aéroports de l'Union européenne
  4. IV. Communication de Mme Odile Saugues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de l'Union européenne (E 6915)
  5. V. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le règlement extrajudiciaire et sur le règlement en ligne des litiges dans le domaine de la consommation (respectivement E 6893 et E 6894)
  6. VI. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jérôme Cazes, directeur général de la COFACE, Michel Mollard, président du directoire de Euler-Hermès et Éric Lenoir, directeur des risques d'Atradius, sur l'assurance-crédit 2
  2. Information relative à la Commission 10
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/03/2009
  1. Audition de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/07/2007
  1. Suite de l'examen du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n°4) 2
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 06/11/2008
  1. Examen, à huis clos, du projet de rapport, présenté par M. Jean-Pierre Door, sur les affections de longue durée
  2. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
  3. Présentation par la Cour des Comptes de l'insertion dans son rapport annuel sur la sécurité sociale de 2008 concernant les aides à la garde des jeunes enfants : Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, Mme Marianne Levy-Rosenwald, conseiller maître, et Mme Stéphanie Bigas, conseiller référendaire
  4. Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité, et Mme Nicole Roth, sous-directrice de l'observation de la solidarité
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 31/03/2010
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à proroger le mandat du Médiateur de la République (n° 2391) (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 27/05/2008
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la pénibilité au travail (M. Jean Frédéric Poisson, rapporteur) 2
  2. Informations relatives à la commission 11
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/06/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, Secrétaire d'État chargé des transports auprès du ministre de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les péages ferroviaires 2
  2. Informations relatives à la Commission 14
Compte rendu de réunion n° 155 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/06/2010
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires européennes du Sénat, ouverte à la presse, de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, et de M. Werner Hoyer, ministre chargé des affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne