Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772332 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/10/2007
  1. Accord France-Italie relatif au tunnel routier de Tende (n° 179) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
  2. Propositions de résolution conditions de libération des infirmières bulgares (n° 150 et 152) M. Roland Blum, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 24/11/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France
Compte rendu de réunion n° 116 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Peyrelevade, ancien président du Crédit Lyonnais, sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/02/2012
  1. Examen du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de programmation relatif à l'exécution des peines en vue de sa lecture définitive (n° 4410) (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. François Werner, directeur général du Fonds de garantie
  3. Présentation du rapport d'information de M. Étienne Blanc, rapporteur de la mission d'information sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures
  4. Présentation, par M. Jean-Luc Warsmann, du bilan d'activité de la commission des Lois pour la XIIIe législature
Compte rendu de réunion n° 200 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/05/2011
  1. I. Communication de MM. Michel Diefenbacher et Pierre Bourguignon sur les services bancaires et financiers (E 5512, E 5517, E 5583, E 5643 et E 5645)
  2. II. Communication de M. Gérard Voisin sur les spécifications techniques d'interopérabilité ferroviaire (E 5998)
  3. III. Communication de M. Philippe Cochet sur le programme-cadre Euratom de recherche 2012-2013 (E 6091, E 6092, E 6093 et E 6172)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 31/10/2007
  1. Projet de loi de finances pour 2008 :
  2. Examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (M. Jean-Claude Mathis, rapporteur pour avis) 2
  3. Examen des crédits de la mission « Action extérieure de l'État » :
  4. • Rayonnement culturel et scientifique (Mme Aurélie Filipetti, rapporteure pour avis) 14
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/10/2008
  1. Communication des rapporteurs d'information sur les relations financières entre l'État et les collectivités locales (MM. Jean-Pierre Balligand et Marc Laffineur, Rapporteurs) 2
  2. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  3. Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Transports aériens et météorologie et vote sur le budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial) 13
  4. Information relative à la Commission 17
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
  2. Présences en réunion 30
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/10/2007
  1. Examen de la proposition de loi de MM. Jean-Luc Warsmann, Étienne Blanc et Yves Jego relative à la simplification du droit, (n° 177) (M. Étienne Blanc, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi de lutte contre la corruption (n° 171) (M. Michel Hunault, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 7 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/03/2009
  1. Présentation du rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, députés, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie.