Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772332 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 31/07/2007
  1. Informations relatives à la commission 2
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 31/10/2007
  1. Audition de M. Daniel Shek, ambassadeur d'Israël en France
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. • Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les crédits du sport de la mission Sport, jeunesse et vie associative 2
  3. • Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
  4. - Sport (M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis) 19
  5. Présences en réunion 23
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 08/10/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la lutte contre la violence dans les stades 2
Compte rendu de réunion n° 7 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 29/01/2008
  1. Nomination d'un rapporteur sur la saisine du Bureau du Sénat relative à "l'évaluation des recherches sur la vigne comme source d'innovation dans les domaines de la cosmétique, de la thérapeutique et de la santé"
  2. Audition de M. Alex Türk, Président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Compte rendu de réunion n° 205 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/05/2011
  1. Audition, conjointe avec la Commission des finances, de M. Olli Rehn, commissaire européen en charge des affaires économiques et monétaires
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/03/2011
  1. Examen de la proposition de loi visant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française (n° 3198) (M. Jean Dionis du Séjour, rapporteur)..
  2. 18
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/06/2010
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/11/2007
  1. Examen du projet de loi organique tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française (n° 401) et du projet de loi tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française (n° 402) (M. Jérôme Bignon, rapporteur)
  2. Création d'une mission d'information sur la clarification des compétences des collectivités territoriales
  3. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/05/2008
  1. Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi de modernisation de l'économie (n° 842)