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Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 17/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Blanchard, historien, membre associé du Laboratoire communication et politique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), codirecteur du groupe de recherche Association Connaissance de l'histoire contemporaine (ACHAC), directeur de l'agence Les bâtisseurs de mémoire.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 13/01/2021
  1. Audition de M. Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur de droit public à l'Université de Bordeaux
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/09/2020
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (Texte de la Commission n° 3355) (Mme Alice Thourot, rapporteure).
  2. Nomination d'un rapporteur sur les crédits de la mission outre-mer du Projet de loi de finances pour 2020
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/04/2021
  1. Examen de la proposition de loi instaurant un domaine public commun afin de lutter contre la précarité des professionnels des arts et de la culture (n°4015)
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/03/2018
  1. – Communication du président Éric WOERTH sur les conséquences financières de l'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
  2. – Point d'étape sur les travaux de la mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales (M. Éric DIARD, président, et Mme Émilie CARIOU, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2020
  1. Tables rondes sur l'apprentissage avec les organisations syndicales de salariés (Confédération française démocratique du travail – CFDT, Confédération générale du travail – CGT, et Confédération française des travailleurs chrétiens – CFTC) puis avec les organisations patronales (Mouvement des entreprises de France – MEDEF, Confédération des petites et moyennes entreprises – CPME, et Union des entreprises de proximité – U2P)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 21/07/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le projet Global race INED - Sciences Po réunissant :
  2. M. Patrick Simon, socio-démographe, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED) et responsable du département Integer (Intégration et discriminations) à l'Institut des Migrations ;
  3. M. Daniel Sabbagh, politologue, directeur de recherche au Centre de recherches internationales (CERI) de Sciences Po.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 18/06/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Giusti, adjoint au directeur général des outre-mer
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 30/04/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, réunissant :
  2. – Mme Elka Parvanova, vice présidente de l'Association des professionnels d'Accompagnement du Handicap dans l'Enseignement supérieur (APACHES), et Mme Marie Coutant, membre du conseil d'administration
  3. – M. Hervé Christofol, secrétaire général du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP FSU), et Mme Laurence Rasseneur, membre de la commission administrative
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Antoine FREROT, président-directeur général de Véolia, et de M. Thierry DEAU, président de Méridiam