Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/09/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Heisbourg, Président de l'Institut international d'études stratégiques, sur "les nouveaux enjeux géopolitiques et stratégiques : quel monde en 2030 ? Quelles priorités pour la France ?"
  2. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
  3. Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'avenant modifiant la convention du 14 janvier 1971 entre la France et le Portugal tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu (n° 114).
  4. Projet de loi autorisant la ratification du protocole sur les privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet (n° 146).
  5. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération renforcée entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part (n° 152).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 06/01/2021
  1. – Audition de l'Observatoire de la laïcité – M. Jean–Louis Bianco, président
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/06/2021
  1. suite de l'examen de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 04/03/2020
  1. Audition de M. Romain PASQUIER, Directeur de recherche au CNRS au laboratoire Arènes, titulaire de la chaire « Territoires et mutations de l'action publique » de Sciences Po Rennes, expert associé à l'Institut, dans le cadre du futur projet de loi « 3D » -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration-.
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 23/05/2018
  1. Examen au fond et pour avis des propositions de loi organique (n° 772) (Mme Naïma Moutchou, rapporteure) et ordinaire (n° 799) (Mme Naïma Moutchou, rapporteure pour avis) relatives à la lutte contre les fausses informations ;
  2. Examen des pétitions (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur :
  4. le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) ;
  5. le projet de loi organique pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (sous réserve de son dépôt) ;
  6. le projet de loi pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (sous réserve de son dépôt) ;
  7. la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (n° 940).
Compte rendu de réunion n° 111 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/07/2018
  1. Audition, dans le cadre des travaux menés pour « faire la lumière sur les événements survenus à l'occasion de la manifestation parisienne du 1er mai 2018 », de M. Stéphane Fratacci, directeur de cabinet du ministre d'État, ministre de l'Intérieur (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958).
Compte rendu de réunion n° 43 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 24/10/2018
  1. – Audition de Mme Ludovine de La Rochère, présidente de La manif pour Tous, de M. Albéric Dumont, vice-président, et de M. Bruno Dary, conseiller
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/10/2018
  1. Premier échange, ouvert à la presse, de vue sur les avis budgétaires (Prélèvement européen ; Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde, Français à l'étranger et affaires consulaires, Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie ; Aide publique au développement ; Action audiovisuelle extérieure).
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. Philippe Errera, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la prolifération nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/03/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture.