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- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 12/03/2021
- Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/11/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Lamy, président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM), sur le 14e rapport du HCECM sur « les pensions militaires de retraite »
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 27/03/2018
- – Audition publique, conjointe avec la commission des affaires sociales, de Mme Maya BACACHE-BEAUVALLET, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par M. le Président de l'Assemblée nationale
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 21/11/2018
- – Audition de M. Olivier GUERSENT, directeur général de la stabilité financière, des services financiers de l'union des marchés de capitaux à la Commission européenne
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 29/05/2019
- Communications, dans le cadre du printemps de l'évaluation :
- sur la gouvernance et le fonctionnement du Centre national du cinéma et de l'image animée, par Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis sur les crédits de la mission " Médias, livres et industries culturelles "
- sur l'évaluation du crédit d'impôt pour le spectacle vivant musical, par Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis des crédits de la mission " Culture "
- sur l'évaluation des unités d'enseignement élémentaire autisme (UEEA), par Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis sur les crédits de la mission " Enseignement scolaire "
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/11/2020
- Audition de M. Xavier Niel, président du conseil d'administration d'Iliad.
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
- Date de réunion : 18/06/2019
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/10/2018
- – Examen, pour avis, de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 01/02/2018
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi constitutionnelle visant à faire de l'accès à l'eau un droit inaliénable (n° 498) (M. Bastien Lachaud, rapporteur) ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la mise en place d'un récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité (n° 520) (M. Éric Coquerel, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 14/10/2020
- – Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n° 3397)
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