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Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/06/2021
  1. Désignation d'un rapporteur sur les pétitions attribuées à la commission
  2. Examen de la proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (n° 4137) (M. André Chassaigne, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 18/10/2018
  1. – Table ronde sur le diagnostic prénatal et le DPI :
  2. - Pr. Nelly Achour Frydman, responsable de l'UFR biologie de la reproduction à l'hôpital Antoine Béclère de Clamart
  3. - Pr. Samir Hamamah, chef du département biologie de la reproduction et DPI au CHU de Montpellier
  4. - M. Jean-Paul Bonnefont, Professeur de génétique à l'Université Paris Descartes IHU IMAGINE (UMR1163) et médecin praticien hospitalier, directeur de la Fédération de génétique médicale
  5. - Pr. Patrizia Paterlini Brechot, professeure en biologie cellulaire et oncologie à la faculté de médecine Paris Descartes, chercheuse au sein de l'unité mixte de recherche INSERM/Paris Descartes « diagnostic des maladies génétiques par l'analyse de la signalisation calcique et des cellules foetales circulantes », dont l'équipe a découvert la méthode de diagnostic ISET (à confirmer)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Date de réunion : 02/10/2018
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1237) (M. Roland Lescure, rapporteur général, M. Jean-Noël Barrot, Mme Coralie Dubost, Mme Marie Lebec et M. Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/10/2020
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n° 3397)
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 05/09/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Bertrand, président, et de M. Christophe Gaschin, secrétaire général du Groupe Bertrand, accompagnés de Mme Christelle Grisoni, directrice générale de Bertrand restauration (filiale du Groupe Bertrand).
Compte rendu de réunion n° 126 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/03/2020
  1. - Audition de M. Philippe Aghion, économiste, sur la politique industrielle ;
  2. – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la
  3. Constitution.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 19/01/2021
  1. – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 04/09/2019
  1. – Audition de M. Jacques Toubon, défenseur des droits
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/01/2018
  1. Examen, pour avis, des articles 7, 9, et 13 du projet de loi relatif à la protection des données personnelles (n° 490) (Mme Albane Gaillot, rapporteure)
  2. Communication de M. Pierre Dharréville, rapporteur, sur les conclusions de la mission flash relative aux aidants familiaux
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/10/2018
  1. Examen des propositions de loi :
  2. visant à la consolidation du modèle français du don du sang (suite° (n° 965) (M. Damien Abad, rapporteur)
  3. visant à la création d'un répertoire des maladies rares ou orphelines (n° 833) (M. Pierre Vatin, rapporteur)