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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/06/2020
  1. Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de représentants de la Convention citoyenne pour le climat.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 08/02/2020
  1. – Suite de l'examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623) puis du projet de loi organique relatif au système universel de retraite (n° 2622) (M. Guillaume GOUFFIER-CHA, rapporteur général, MM. Nicolas TURQUOIS, Jacques MAIRE, Mmes Corinne VIGNON, Carole GRANDJEAN et M. Paul CHRISTOPHE, rapporteurs pour le projet de loi ordinaire, et M. Olivier VÉRAN, rapporteur pour le projet de loi organique)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/10/2018
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) ; examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables, et sur les articles 75 et 76, rattachés :
  2. – Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables (M. Éric COQUEREL, rapporteur spécial)
  3. – Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie et comptes spéciaux Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale et Transition énergétique (M. Julien AUBERT, rapporteur spécial)
  4. – Infrastructures et services de transports ; comptes spéciaux Aides à l'acquisition de véhicules propres ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (Mme Anne-Laure CATTELOT et M. Benoît SIMIAN, rapporteurs spéciaux)
  5. – Affaires maritimes (M. Saïd AHAMADA, rapporteur spécial)
  6. – Immigration, asile et intégration (MM. Stanislas GUERINI et Jean-Noël BARROT, rapporteurs spéciaux)
  7. – Sécurités :
  8. – Sécurité civile (Mme Sarah EL HAÏRY, rapporteure spéciale)
  9. – Police, gendarmerie, sécurité routière ; compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Romain GRAU et Mme Nadia HAI, rapporteurs spéciaux)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 13/01/2021
  1. – Table ronde d'organisations syndicales de salariés :
  2. • CFDT – M. Frédéric Sève, secrétaire national, et Mme Caroline Werkoff, secrétaire confédérale en charge des relations avec le Parlement
  3. • CFE-CGC – M. Gérard Mardiné, secrétaire général
  4. • CFTC – M. Cyril Chabanier, Président
  5. • CGT – Madame Nathalie Verdeil, secrétaire confédérale
  6. • FO – M. Christian Grolier, secrétaire général de la Fédération des Fonctionnaires FO, Mme Roxane Idoudi, secrétaire confédérale en charge du développement de l'organisation, et Mme Brussia Marton, assistante confédérale au service juridique
  7. • FSU – M. Benoît Teste, secrétaire général, et M. Stéphane Tassel, secrétaire national
  8. • UNSA – Mme Emilie Trigo, secrétaire nationale
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2017
  1. – à l'issue de la commission élargie, suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) ; Examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
  3. – Pouvoirs publics (M. Philippe VIGIER, rapporteur spécial)
  4. – Direction de l'action du Gouvernement ; budget annexe Publications officielles et information administrative ; mission Investissements d'avenir (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 59 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – audition du Pr Jean-Yves Blay, président du réseau UNICANCER, et de Mme Sophie Beaupère, déléguée générale ;
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/10/2019
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la mise en application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ;
  2. – Table ronde sur le thème de l'information des consommateurs et de la lutte contre le gaspillage
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (texte de la Commission n° 3301) (M. Erwan Balanant, rapporteur) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 23/01/2019
  1. – Examen des articles de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (n° 1352) (Mme Alice Thourot, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 24/10/2018
  1. – Audition de M. Tugdual Derville, délégué général de Alliance Vita, de Mme Caroline Roux, déléguée générale adjointe, coordinatrice des services d'écoute, et de Mme Blanche Streb, directrice de la Formation et de la recherche