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Compte rendu de réunion n° 30 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 13/12/2018
  1. Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;
  2. Échange de vues sur le programme de travail 2019.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 12/07/2018
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec les représentants de quatre groupes nationaux de la distribution : pour E. Leclerc : M. Frédéric Gheeraert, directeur de la société SCAMARK, produisant les marques de distributeur d'E.Leclerc, M. Stephan Arino, directeur de la qualité et du développement durable, et M. Alexandre Tuaillon, chargé de mission auprès du président ; pour le Groupe Carrefour : M. Hervé Gomichon, directeur de la qualité et du développement durable, M. Lionel Desence, directeur des affaires scientifiques, réglementaires et nutrition et M. Éric Adam, responsable des affaires publiques ; pour le Groupement Les Mousquetaires – Intermarché : M. Jean-Marc L'Huillier, administrateur responsable du développement durable, M. Olivier Touzé, directeur développement durable et M. Christophe Bonno, directeur général Agromousquetaires et pour Système U – Coopérative U Enseigne : M. Laurent Francony, directeur qualité sécurité sociétal environnement et M. Thierry Desouches, responsable des relations extérieures.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 31/10/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d'information " La diplomatie culturelle de la France : quelle stratégie à dix ans ?" (M. Michel Herbillon et Mme Sira Sylla, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Date de réunion : 10/01/2018
  1. Audition de M. Thomas Cazenave, délégué interministériel à la transformation publique
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/10/2018
  1. Suite de la présentation du rapport d'information de Mme Coralie Dubost et M. Vincent Bru et examen de la proposition de résolution européenne sur le respect de l'État de droit au sein de l'Union européenne.
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 06/05/2021
  1. Audition de M. Maurice-Pierre Planel, directeur général adjoint de la santé
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/11/2017
  1. – Suite de l'examen des articles sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 237) (M. Laurent Pietraszewski, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2020
  1. Audition, à huis clos, du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 27/07/2020
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture, texte de la commission n° 3181) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/05/2021
  1. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Christophe Béchu aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) ;
  2. – Table ronde sur les évolutions démographiques et leurs conséquences sur l'aménagement du territoire, avec la participation de M. Hervé Le Bras, chercheur émérite à l'Institut national d'études démographiques (INED), directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), de M. Jean-Baptiste Marie, directeur général de la plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines (POPSU), docteur en architecture et en aménagement, professeur des Écoles nationales supérieures d'architecture, et de M. Carlos Moreno, professeur des universités, directeur scientifique de la chaire « Entreprenariat Territoire Innovation » (ETI) de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.