772563 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 12/12/2017
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°391)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation
- Date de réunion : 29/03/2018
- Audition de M. Raphaël Gauvain, co-rapporteur d'application de la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, Mme Amélie de Montchalin, co-présidente de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC), M. Guillaume Larrivé, co-rapporteur de la mission d'information sur l'application de la loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France, M. Gilles Lurton, co-président de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS), M. Laurent Saint-Martin, vice-président de la commission des Finances.
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
- Date de réunion : 04/03/2020
- Audition de M. Pascal Gastineau, président de l'Association française des magistrats instructeurs. (Réunion à huis clos)
- Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 11/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Naomi Peres, secrétaire générale adjointe du secrétariat général pour l'investissement (SGPI).
- Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 23/07/2020
- Groupe de travail sur le rôle et les moyens d'action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l'activité, présentation des propositions.
- Compte rendu de réunion n° 51 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
- Date de réunion : 25/10/2018
- – Audition commune d'une représentante du Collectif "Intersexes et Allié.e.s" et de M. Benjamin Pitcho, avocat, et M. Benjamin Moron-Puech, enseignant-chercheur de l'association GISS Alter Corpus
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/09/2018
- Audition de Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la Fédération nationale des transports routiers
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/12/2018
- – Réunion avec la commission des affaires européennes du Sénat et les membres de la délégation française au Parlement européen : bilan de la 8e législature du Parlement européen;
- - Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution;
- - Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 40 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 12/02/2021
- Examen du rapport d'information sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 22/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques de France Chimie.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats