Résultats de la recherche

754557 résultats trouvés

Question écrite n° 1927 de Mme Élise Leboucher
Date de dépôt : 04/10/2022
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Prise en compte des services des réservistes dans le calcul des pensions - Prise en compte des services des réservistes dans le calcul des pensions
Question au Gouvernement n° 1450 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 14/12/2023
retraites : régimes autonomes et spéciaux - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Question orale sans débat n° 125 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 10/01/2023
énergie et carburants - Implantation d'un nouveau parc éolien - Implantation d'un nouveau parc éolien
Question écrite n° 8051 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 16/05/2023
outre-mer - Soutien à la production locale réunionnaise - Soutien à la production locale réunionnaise
Question écrite n° 18133 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 28/05/2024
lieux de privation de liberté - Les prisons craquent avec la surpopulation, à quand la régulation carcérale ? - Les prisons craquent avec la surpopulation, à quand la régulation carcérale ?
Question écrite n° 639 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 09/08/2022
collectivités territoriales - Budgets des collectivités territoriales - Budgets des collectivités territoriales
Question écrite n° 18101 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 28/05/2024
établissements de santé - Situation financière des Ehpad - Situation financière des Ehpad
Question écrite n° 17310 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 23/04/2024
enfants - Moyens mis en œuvre pour faire face à la pénurie de pédiatres - Moyens mis en œuvre pour faire face à la pénurie de pédiatres
Question écrite n° 3047 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 08/11/2022
transports ferroviaires - Liaison TGV Perpignan-Barcelone - Liaison TGV Perpignan-Barcelone
Question écrite n° 1243 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 13/09/2022
politique extérieure - Lutte contre la désinformation relative à la guerre en Ukraine - Lutte contre la désinformation relative à la guerre en Ukraine